#comité
Le GUIDE un article sur notre rencontre pour avancer avec la reconnaissance des instances des représentants du personnel aux CASC
Un enjeu d’équilibres positifs des droits Public / Privé CASC GUIDE 1 2026 Drancy 1 CASC GUIDE 1 2026 DRANCY 2
L’EMPLOYEUR ancien et nouveau DIT « J’ai changé » 2005 à 2026 Rien ne change à Drancy pour les agents Mairie de Drancy Handicapés
courrier Madame G au Maire 5 janvier 2026 Article 17 – Décret n°87-602 du 30 juillet 1987 Conseil d’État, 7ème – 2ème chambres réunies, 09_11_2018, 412684 – Légifrance Une moyenne de 39 jours d’arrêt en raison de la santé […]
Complément de rémunération Drancy : La délibération municipale du 22 mai 1985
Il sera informé que le Maire Jean Christophe Lagarde, en réunion de comité technique, avait demandé à supprimer cette « prime » car il ne pouvait agir sur les absences. L’administration avait confirmé , une impossibilité légale au vu de sa décision […]
JOURNAL DU CST CGT NOVEMBRE 2023 RSU 2022 , PRIME POUVOIR D’ACHAT ET CONGÉ MENSTRUEL
1ʳᵉ séance du 6 novembre 2023 DEUXIÈME SÉANCE
LA CGT demande le respect à Drancy du secret médical
Non, vous ne pouvez pas lire les maladies des agents, seules les médecins et infirmières le sont habilités
CREP, C’EST BIENTÔT LA CHANDELEUR A DRANCY
L’entretien professionnel (CREP) (Compte Rendu de l’Entretien Professionnel) Depuis 2015, le dispositif d’entretien professionnel s’impose à toutes collectivités. Le décret n° 2014-1526 du 16 décembre 2014 relatif à l’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires territoriaux vient fixer les modalités […]